Conditions Générales
Les conditions générales du site ont été mises à jour le 18 janvier 2022.
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le responsable du site qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site est mis à jour régulièrement par le responsable de la publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Services Fournis
Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association LUCIOLE.
Le responsable de la publication s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations Contractuelles sur les données Techniques
Le site utilise les technologies JavaScript, jQuery, html, css et php.
Le site respecte les droits d’auteur ainsi que les règles d’utilisation des différentes fonctions OpenSource présente sur celui-ci.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Les informations enregistrées utilisateurs enregistrées sont réservées à l’usage du (ou des) service(s) concerné(s) et ne peuvent être communiquées qu’à l’association LUCIOLE.
Informations légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Éditeur du site
Le site est édité par Loïs MAZADE (Freelance Digital) pour l’association LUCIOLE.
Siège Social : 27, rue de la Villette 69003 LYON
Directeur de la rédaction : Vincent Bryant
Responsable de la publication : Loïs Mazade
La publication d’informations en ligne relève de la Liberté de la Presse et de la Communication au public par voie électronique.
Hébergeur
Le site est hébergé par la société OVH (SAS au capital de 500 K€), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Roubaix–Tourcoing sous le numéro RCS 424 761 419.
Siège social : 2, Rue Kellermann, 59100 Roubaix.
(Code APE : 721Z / N° TVA : FR 22 424 761 419)
Informatique et Libertés
Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à Association LUCIOLE, 27, rue de la Villette, 69003 LYON
Collecte d’informations
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